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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEYEAS
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Château de Domois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Domois
SARL BEYEAS

Numéro de dépôt :
4225872
Date de dépôt :
14/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2025
Château de Domois de BEYEAS

Présentation de la marque Château de Domois

Déposée le 14 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEYEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Domois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEYEAS domicilié(e) Hameau de Domois, 3 rue de la Croix Molphey - 21600 - FENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Avocats, Maître Arnaud JOUBERT domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque Château de Domois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Domois arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.

BEYEAS a également déposé les autres marques suivantes : PARANORWINE ACTIVITY


SARL BEYEAS - Hameau de Domois, 3 rue de la Croix Molphey - 21600 - FENAY - France


LEGI CONSEILS BOURGOGNE, Avocats, Maître Arnaud JOUBERT - 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.